Centre pour la recherche sur la démocratie directe, à Aarau

Le c2d en bref

Le c2d a été fondé en 1993 par le Département de droit de l’Université de Genève. En septembre 2007, il est devenu une institution autonome au sein du nouveau Centre pour la Démocratie à Aarau (ZDA). Il est en outre associé à la faculté de droit de l’Université de Zurich.

L’équipe du c2d se compose d’environ douze spécialistes en sciences politiques et en droit, dont les tâches consistent notamment à gérer et à exploiter une banque de données internationale, à mettre en œuvre des projets de recherche scientifique interdisciplinaires, à organiser des conférences et à offrir des prestations spécifiques.

Activités et domaines de compétences du c2d 

c2d est actif dans les domaines suivants:

Centre de recherche

Les travaux de recherche sur la démocratie directe dans une perspective pluridisciplinaire constituent un volet important des activités de c2d. Le soutien accordé par le Centre se concentre sur les travaux de maîtrise et de doctorat dans ce domaine et sur la participation à des programmes de recherche nationaux et internationaux.

Centre d’informations

C2d met à disposition des informations et propose des conseils spécifiques. Son thème privilégié est la démocratie directe. Ce sont principalement les autorités, les administrations publiques et les universités qui font recours à ses services. Mais de personnes individuelles, en Suisse et à l’étranger, y ont également recours.

Organisation de conférences

C2d organise des conférences en Suisse et à l’étranger sur des thèmes qui ont un lien avec la démocratie directe. Tous les deux ou trois ans, il met sur pied une conférence régionale de plus grande ampleur. Dans le cadre de cette activité d’organisation, c2d mise en général sur la collaboration avec des partenaires locaux et internationaux.

Publications

Une autre activité prioritaire de c2d consiste à publier les résultats de recherches scientifiques et à les rendre ainsi accessibles à d’autres chercheurs, ainsi qu’au public. C2d dispose d’une série de publications en ligne, intitulée c2d Working Papers. Ces documents de travail sont enregistrés pas la Bibliothèque nationale sous le code ISSN 1662–8152 . Presque tous les projets de recherche achevés font l’objet d’un rapport ad hoc, qui peut être téléchargé depuis le site web, où l’on trouve également des informations sur les différentes conférences.

Bibliographie et liens

La section bibliothèque propose une bibliographie détaillée des ouvrages en lien avec la démocratie directe et les thèmes apparentés, ainsi que les liens web sur le sujet. Il est prévu de mettre en ligne à l’avenir des parties de la bibliographie afin de proposer une véritable bibliothèque online (avec possibilité de télécharger les ouvrages sous format PDF). Toutes les entrées correspondront au standard BibTex.

Banque de données

Le coeur même de c2d est une banque de données électronique sur le thème de la démocratie directe en Suisse, en Europe et dans le monde. Cette banque de données contient des informations sur les outils des démocraties directes (p.ex.: référendum et initiative populaire) et leur implémentation dans des votations populaires. Sur le plan international, la banque de données contient les résultats d’environ 3500 votations organisées dans plus de 200 pays, protectorats, provinces et d’autres entités géographiques, et ce depuis 1791.

C2d gère également une vaste documentation, notamment sur les institutions de la démocratie directe dans tous les pays européens. Un accent particulier est mis sur les pays d’Europe centrale et de l’Est, ainsi que sur le processus d’intégration européen.

En ce qui concerne les Etats-Unis, le centre dispose d’informations sur les institutions de démocratie directe pour l’ensemble des 50 Etats, ainsi que des informations détaillées sur la mise en œuvre des instruments correspondants dans trois Etats (la Californie, le Massachusetts et l’Oregon) considérés comme typiques.

Les données concernant la Suisse sont toutes disponibles au niveau national et ce depuis 1848 à nos jours. La collaboration avec la Chancellerie fédérale a été très fructueuse dans ce contexte. Pour ce qui est des cantons, c2d offre des informations fouillées sur le développement de la démocratie directe et les résultats de toutes les votations populaires depuis 1970.

Le service des News offre en outre aux chercheurs un aperçu détaillé des développements récents dans le domaine de la démocratie directe en Suisse et dans le monde.

e-Democracy: la banque de données www.edemocracycentre.ch 

En 2003, c2d créait sur son site un nouveau centre de recherche: le E-Democracy Centre (e-DC). Ce dernier est censé se développer comme l’a fait c2d et notamment dans le domaine de la démocratie sur internet et d’autres domaines des technologies de l’information. Son objectif est d’analyser les impacts que les nouvelles technologies de l’information peuvent avoir sur les processus politiques, et comment elles interagissent avec les institutions démocratiques. Le centre dispose d’un réseau interdisciplinaire de chercheurs répartis dans le monde entier, qui mènent des recherches dans les domaines e-democracy et e-participation.

Alors que c2d se concentre plus particulièrement sur les aspects formels de la démocratie directe, e-DC mène des recherches plutôt sur des domaines informels.

Le développement et l’utilisation des nouvelles technologies de l’information et de la communication n’a pas seulement profondément transformé le monde économique (e-commerce, e-business, etc.), mais également les gouvernements (e-government, e-administration), ainsi que, dans un sens large, l’ensemble de la société (société de l’information ). Les sciences sociales ne comptaient pas, jusqu’ici de centre de recherche consacré exclusivement à l’e-democracy. e-DC comble cette lacune et tente d’approfondir et d’élargir la compréhension des impacts des nouvelles technologies sur la société et sur la démocratie directe.

e-DC met trois banques de données à disposition: 

– La banque de données sur lesinnovations démocratiques fournit des informations sur les initiatives dans le domaine de l’e-democracy. Son objectif est une meilleure compréhension des pratiques démocratiques novatrices, de leurs particularités/spécificités, de leur portée et des éventuels développements.

– La banque de données «News» tente de saisir les développements rapides que connaît le domaine de l’e-democracy. A été développé pour ce faire un robot d’indexation (web-crawler), un outil qui permet de rechercher automatiquement sur internet des thèmes et des publications qui ont un rapport avec l’e-democracy.

– La Suisse fait figure de pionnier en matière de vote électronique (e-voting). En 2001 déjà, des expériences ont été faites dans ce domaine. L’internet va profondément changer à l’avenir les votations et les élections. La banque suisse de données e-voting propose les résultats de l’ensemble des e-votings, ainsi que d’autres informations sur la thématique.