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2008/3 Informationseinrichtungen und Sport

La recherche et la veille documentaire en droit du sport

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L’Institut suisse de droit comparé (ISDC) est un centre de documentation et de recherche en matière de droit comparé, de droit étranger et de droit international. Sa bibliothèque comprend 400 000 volumes réunissant des ouvrages traitant tous les domaines du droit et couvrant tous les pays du monde; elle dispose également d’un accès à la plupart des bases de données juridiques commerciales.

Lausanne, ville olympique, et la Suisse au cœur du sport mondial

Les premières manifestations du sport professionnel sont nées en Angleterre au milieu du XVIIIe siècle, non pas dans une continuité par rapport à des pratiques antérieures et folkloriques qui s’inscrivaient dans une temporalité spécifique, mais en rupture avec ellesELIAS Norbert, DUNNING Eric. Quest for Excitement. Sport and Leisure in the Civilizing Process, London, Basil Blackwell, 1986.. Cependant, le cricket mis a part, car plus anciennement établi, la formalisation des règles du jeu ne s’est mise en place qu’au début du XXe siècle avec la création des premières fédérations internationales. A travers ces entités, le sport va instaurer «un système fondé sur l’autonomisation, l’uniformisation, l’abstraction, la codification et l’institutionnalisation»DARBON, Sébastien. Diffusion des sports et impérialisme anglo­saxon, Paris, Ed. de la Maison des sciences de l’homme, 2008.dont la Suisse est la véritable plaque tournante. Elle concentre en effet sur son territoire la majeure partie des fédérations sportives internationales attirées conjointement par la présence du Comité international olympique (CIO), rapatrié à Lausanne par Pierre de Coubertin durant la Première Guerre mondiale, par les possibilités que les administrations fiscales cantonales accordent aux associations à but non lucratif et surtout, par les dispositions particulièrement libérales du droit privé suisse. A ces instances internationales et continentales, sont venus s’ajouter d’autres acteurs incontournables liés au monde sportif et juridiques tels que le Tribunal arbitral du sport (TAS), le Centre international d’étude du sport (CIES), le bureau européen de l’Agence mondiale antidopage (AMA) et le Laboratoire suisse d’analyse du dopage (LAD) ainsi que les sociétés actives dans la commercialisation de droits sportifs et du marketing ou l’Union européenne de radio-télévision (UER).

La triple convergence

Cette concentration d’institutions actives dans le monde sportif a permis notamment l’émergence en Suisse de centres d’excellence dans le domaine de la documentation liée au sport. Des professionnels de l’information du CIO, du Musée Olympique, de la Bibliothèque du CIES ou de l’UEFA, sans oublier, au sein de l’administration fédérale, la Médiathèque du sport de Macolin, ont développé des outils, des compétences et des politiques de conservation remarquables.

Les contentieux juridiques liés à son constant développement économique ont, pour leur part, introduit le sport dans le monde académique suisse et ses bibliothèques: au sein des facultés de droit (la pionnière fut en 1996 celle de Neuchâtel, sous l’impulsion du professeur Zen-Ruffinen)ZEN-RUFFINEN, Piermarco. Droit du sport, Zürich, Schulthess. 2002.ainsi que dans les formations supérieures spécifiques dispensées par l’Institut de hautes études en administration publique (IDHEAP), l’Académie internationale des sciences et techniques du sport (AISTS) ou du master FIFA coordonné par le CIES.

Enfin, la surenchère médiatique et contractuelle a conduit de nombreux intervenants économiques comme les groupes de presse, les chaînes de télévision, les études d’avocats, les sociétés financières à se doter de structures ou de professionnels spécialisés dans le droit du sport.

Les particularités du droit du sport et son traitement documentaire 

Discipline récente et en devenir, le droit du sport est une discipline qui requiert pour le juriste non seulement un certain éclectismeMISSON, Luc,. «Le droit du sport» In: Laurent Marlière (dir.), Les 25 marchés émergents du droit, Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 293–322.(toute la palette du droit interne, le droit communautaire, celui de la propriété intellectuelle, les droits de l’homme ...) mais également des connaissances dans des domaines qui ne sont pas spécialement juridiques: médecine, management, marketing, règles sportives ...

Le professionnel chargé d’organiser cette production quelque peu «hyperactive» de normes (issues des fédérations et des règles de droit commun), de jurisprudence et de doctrine doit s’atteler dans un premier temps à établir un plan de classement afin de canaliser des flux d’information particulièrement hétérogènes. Le plan de classification des bibliothèques juridiques romandeshttp://www.unige.ch/biblio/droit/static/planclassement.pdf (page consultée le 7 juillet 2008).ne regroupe à l’origine qu’un seul plan systématique (.61) pour les matières aussi diverses que la culture, l’art, les loisirs et le sport. Il a été nécessaire de subdiviser ce plan afin de pouvoir indexer et répartir les références dans une base de données consacrée entièrement au droit du sport (cf. annexe).

Induction vs. déduction

A l’usage, le travail documentaire en droit du sport se révèle un formidable moyen d’appréhender la matière juridique. A titre d’exemple, c’est en examinant la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes dans le domaine, que l’on peut parvenir à saisir les subtilités et les paradoxes de ce droit communautaire qui s’applique au sport «par ricochet», le fonctionnement des institutions européennes et les tendances des commissions qui se succèdent. Le travail documentaire en droit du sport prend le contre-pied du raisonnement juridique qui va du général au particulier. C’est le règne de l’induction qui, à partir d’un sujet de niche, extrêmement pointu, permet d’aborder le général dans son ensemble.

La triple compétence?

«Il est aujourd’hui indispensable d’avoir une double compétence pour faire de la veille [...]; remonter mécaniquement de l’information sans la comprendre n’a pas de sens.»

Il est désormais établi, et, cela se vérifie au quotidien, que tous les professionnels de l’information, en plus de leur savoir-faire, développent des compétences dans le domaine d’activité dans lequel ils évoluent. Cela peut paraître alors présomptueux d’attribuer une tierce compétence au documentaliste spécialisé en droit du sport mais, en l’occurrence, il s’agit plus d’un trait de caractère, d’une attitude que d’une aptitude supplémentaire. Le spécialiste en droit du sport est un passionné, obnubilé par la bagatelle la plus sérieuse du monde et les pavés de Paris-Roubaix, fervent défenseur de l’idéal olympique et admirateur inconditionnel de Roger Federer. C’est cette passion qui l’anime, qui l’aiguillonne lorsqu’il doit s’aventurer dans les méandres de la lutte antidopage, les bas-fonds du hooliganisme et les dérives du sport-spectacle.

Une passion véritable, sans faille ni chauvinisme, qui constitue l’élément moteur de son travail dans son environnement professionnel. Mais, au fond, tous ceux qui évoluent dans le mode de l’information et de la documentation ne sont-ils pas, eux aussi, passionnés par leur métier?...

Information: les collègues désirant mettre à jour une liste de ressources sur le droit du sport peuvent s’inscrire sur le Wiki: http://droitdusport.jottit.com... 

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Sadri Saieb

Documentaliste à l’Institut suisse de droit comparé (ISDC)

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Die Professionalisierung des Sports hat ihre Wurzeln in England. Mitte des 18. Jh. wurde dort der volkstümlich geprägte, kaum reglementierte «Sport» durch stärker von Vorgaben gekennzeichnete Formen abgelöst. Die systematische Formalisierung der Spielregeln setzte allerdings erst zu Beginn des 20. Jh. mit der Gründung der ersten internationalen Verbände ein. Dank des liberalen Privatrechts und der steuerlichen Erleichterungen entschliessen sich zahlreiche dieser Verbände, ihren Sitz in der Schweiz zu führen. Die Verbände entwickeln ein System, das abstrahiert, uniformisiert, kodifiziert und institutionalisiert. Die Konzentration dieser nach einheitlichen Regeln strebenden Verbände in der Schweiz führt dazu, dass sich herausragende Dokumentationszentren aus dem Bereich Sport ebenfalls in der Schweiz ansiedeln.

Die Rechtsabteilungen, die den Verbänden angeschlossen sind, haben dazu beigetragen, dass der Sport seinen Weg in die Schweizer Universitäten und deren Bibliotheken gefunden hat. Sportrecht ist eine relativ neue Disziplin. Juristen, die sich mit Sportrecht auseinandersetzen, müssen weitreichende Kenntnisse in weiteren Disziplinen haben und fähig sein, die Flut von heterogenen Informationen vernünftig zu kanalisieren. Der Klassifizierungsplan der westschweizerischen Rechtsbibliotheken musste erweitert werden, die Referenzen wurden in einer ausschliesslich dem Sportrecht gewidmeten Datenbank indexiert.