Droit d’auteur – Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (Loi sur le droit d’auteur, LDA)

Le droit d’auteur est un sujet en pleine actualité auquel les professionnels de l’information sont directement confrontés. Il touche le travail quotidien, les collections, la mise à disposition de l’information; il englobe tous les supports d’information (ouvrages, périodiques, documents numériques, iconographiques, audiovisuels, musique): comment négocier des droits, quel est leur montant, à qui s’adresser?

Autant de questions, parmi d’autres, qui doivent trouver des réponses. C’est ce que tente de faire ce numéro spécial d’arbido que la BBS a pris en charge et qui s’adresse aussi bien aux bibliothécaires, aux documentalistes qu’aux archivistes.

Le 11 mai 2006, la BBS a organisé une journée d’étude consacrée à ce thème à la Bibliothèque nationale. Ce numéro se veut en partie l’écho de cette journée, la plupart des intervenants ayant accepté de publier un article (voir le site de la BBS www.bbs.ch pour les supports de cette journée).

Mais il est souhaitable également de remettre le droit d’auteur dans son contexte à la fois historique, européen et international: plusieurs contributions développent ces aspects, avec la directive européenne sur le droit d’auteur mais aussi avec les positions prises par l’IFLA et l’UNESCO.

La situation du droit d’auteur en France et en Allemagne permet ensuite d’aborder plus en détail celle de la Suisse: plusieurs experts (juristes, spécialistes de l’information ...) donnent leurs points de vue, avec un accent sur les bibliothè­ques.

Les associations professionnelles suisses sont parties prenantes dans ce débat et nous vous livrons leurs réflexions: la BBS avait pris position, en 2003, pour une révision de la loi sur le droit d’auteur; les propositions de la BBS sont pratiquement reprises dans la loi.

Enfin, il parait utile de laisser la parole aux auteurs, au travers des associations qui les représentent: celles­ci ont bien voulu apporter leurs contributions, en ex­pliquant leur rôle respectif.

Enfin, une bibliographie et des sites web permettront de compléter votre informa­tion.

De multiples autres aspects pourraient être abordés dans ce numéro, notamment l’Open source ou les logiciels libres. Il nous a paru important, dans un premier temps, de dresser un état des lieux du droit d’auteur.

Nul doute qu’arbido reviendra sur ce thème dans le futur.

La BBS met à disposition de ses membres une brochure réalisée par l’Institut fé­ déral de la propriété intellectuelle (IPI) intitulée «Le droit d’auteur à l’ère du nu­mérique, impasse ou autoroute? Faits et opinions». (Secrétariat BBS: bbs@bbs.ch; disponible en français, allemand et italien)